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Dernière mise à jour : 1er août 2026

Éditeur du site

Le site Domylia est édité par raison sociale à compléter, forme juridique au capital de montant, dont le siège social est situé adresse complète.

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  • Téléphone : à compléter

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Directeur de la publication

nom et prénom du directeur de la publication

Hébergement

L'application et ses données sont hébergées sur l'infrastructure Supabase, exploitée par Supabase Inc., 970 Toa Payoh North, Singapour. La base de données du projet est déployée dans la région région du projet à vérifier dans la console.

Les envois de courriels transitent par Resend (Resend Inc., États-Unis) et la signature électronique par SignWell (SignWell Inc., États-Unis).

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site — marque, logo, textes, interfaces, code — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les documents que vous produisez à partir de Domylia — baux, quittances, états des lieux, décomptes — vous appartiennent. Les modèles et les rédactions juridiques qui les composent restent la propriété de l'éditeur.

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